Décision 2001/570/CE · Article

Article considérant 37

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/570/CE
RattachementDécision 2001/570/CE
Versionacte d'origine du 13/07/2001 (CELEX 32001D0570)
RéférenceConsidérant 37 de la décision 2001/570/CEEUR-Lex →

(37) Le TBT interfère avec le métabolisme des organismes exposés (inhibition d'enzymes et dénaturation des protéines) et le système endocrinien de certains gastéropodes (imposant le développement de caractéristiques sexuelles mâles chez les femelles, un phénomène appelé "imposex").

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0570. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).