(74) Les données relatives aux concentrations de TBT dans les sédiments des voies de navigation fréquentées ne sont pas non plus nouvelles. L'étude commandée par la Commission dans le cadre de l'examen de la législation communautaire cite à titre d'exemple plusieurs ports dans le monde entier (Hong Kong. France, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas), couvrant la période 1989-1995 et révélant dans les sédiments portuaires des concentrations de TBT de 10 à 2100 μg/kg. Il en ressort clairement que les niveaux de TBT relevés dans les sédiments de l'Elbe (à proximité du port de Hambourg) n'étaient ni inconnus à l'époque de la préparation de la directive 1999/51/CE ni uniques à l'Allemagne. Ce problème semble être toutefois spécifique aux États membres dans lesquels sont situés des ports actifs(14).
Décision 2001/570/CE · Article
Article considérant 74
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/570/CE
RattachementDécision 2001/570/CE
Versionacte d'origine du 13/07/2001 (CELEX 32001D0570)
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