Annexe -Décision 2001/596/CE

Version d'origine : acte du 08/01/2001 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

Les annexes des décisions visées ci-après sont modifiées comme suit:

1) Décision 95/467/CE

1) À l'annexe 2, le deuxième tiret est remplacé par "Plaques de plâtre et éléments de plafonds stratifiés en fines couches, staff, panneaux composites, incluant les accessoires adaptés, appartenant aux classes A1 (3), A2 (3), B (3), C (3) et destinés à être utilisés pour les murs et cloisons (ou leurs revêtements) soumis aux prescriptions concernant la réaction au feu" et une note 3 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (1/1) relatif aux "CHEMINÉES, CONDUITS ET PRODUITS SPÉCIFIQUES" qui figure à l'annexe 3, le terme "A" est remplacé par "Tous", l'expression "A - B" est remplacée par "Tous" et les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)".

3) Dans le tableau de la famille de produits (1/4) relatif aux "PRODUITS DE GYPSE" qui figure à l'annexe III, l'expression "A - B - C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)", l'expression "A - B - C (3)" par "A1 (3), A2 (3), B (3), C (3), D, E" et l'expression "D, E, F" par "(A1 à E) (7), F".

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/4) relatif aux "PRODUITS DE GYPSE" qui figure à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 7 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)."

2) Décision 96/578/CE

1) Le deuxième alinéa de l'annexe I est remplacé par: "Toilettes publiques modulaires et kits de toilettes préfabriqués autres que ceux qui sont précisés à l'annexe II".

2) Le texte de l'annexe II est remplacé par: "Toilettes publiques modulaires et kits de toilettes préfabriqués dont le second oeuvre fait appel à des matériaux appartenant aux classes A1 (1), A2 (1), B (1) et C (1)" est une note 1 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)".

3) Dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe III, l'expression "A, B ou C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)", l'expression "A, B ou C (3)" par "A1 (3), A2 (3), B (3), C (3), D, E" et l'expression "D, E ou F" par "(A1 à E) (7), F".

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 7 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)."

3) Décision 96/580/CE

1) Le texte de l'annexe II est remplacé par: "MURS-RIDEAUX: Prêts-à-monter de murs-rideaux destinés à être utilisés comme murs extérieurs soumis aux prescriptions concernant la réaction au feu et appartenant aux classes A1 (1), A2 (2), B (1), C (1)". Une note 1 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe III, l'expression "A, B, C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)" et l'expression "A, B, C (3), D, E ou F" par " A1 (3), A2 (3), B(3), C(3), D, E, (A1 à E) (6), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 6 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

4) Décision 97/176/CE

1) Dans le tableau de la famille de produits (1/3) figurant à l'annexe III, l'expression "A, B, C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", et l'expression "A, B, C (2), A (3), D, E, F" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E, (A1 à E) (3), F".

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/3) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

5) Décision 97/462/CE

1) À l'annexe I, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page de l'annexe II", l'expression "B (1), C (1), D, E ou F" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1), D, E (3), F" et une nouvelle note 3 de bas de page est ajoutée avec le texte "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

2) À l'annexe II, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "B (2) ou C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)".

3) Dans le tableau de la famille de produits (1/2) figurant à l'annexe III, l'expression "B - C (1)" est remplaceé par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "B - C (2), D, E, F" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E, (A1 à E) (2 bis), F", le texte de la note 1 de bas de page par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et le texte de la note 2 de bas de page par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page", et une nouvelle note 2 bis de bas de page est ajoutée avec le texte "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

4) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, l'expression "B - C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "B - C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E", l'expression "D, E, F" par "(A1 à E) (3), F", le texte de la note 1 de bas de page par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et le texte de la note 2 de bas de page par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page", et une nouvelle note 3 de bas de page est ajoutée avec le texte "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

6) Décision 97/556/CE

1) À l'annexe I, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", l'expression "A (1), B (1) ou C (1) et A (sans essai), D, E ou F" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1), D, E, (A1 à E) (3 ), F", l'expression "A (2), B (2) ou C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)" et une note 3 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (1/1 figurant à l'annexe II, l'expression "A (1) - B (1) - C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)" et l'expression "A (2) - B (2) - C (2), A (sans essai), D - E - F" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E, (A1 à E) (3), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par l'exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est templacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et une note 3 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

7) Décision 97/740/CE

1) Le deuxième tiret de l'annexe II est remplacé par "éléments de maçonnerie spéciaux de la catégorie I ou II à isolants thermiques intégrés appartenant aux classes A1 (1), A2 (1), B (1), C (1) et destinés à être utilisés dans les murs et les parois soumis aux prescriptions en matière de réaction au feu, mais uniquement lorsque ces isolants sont susceptibles d'être exposés au feu dans leur condition d'utilisation finale, et" et une note 1 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (3/3) figurant à l'annexe III, l'expression "A, B ou C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)", l'expression "A, B ou C (3)" par "A1 (3), A2 (3), B (3), C (3), D, E" et l'expression "D, E ou F" par "(A1 à E) (4), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (3/3) figurant à l'annexe III, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page", les mots "décision 94/611/CE de la Commission (JO L 241 du 16.9.1994, p. 25)" de la note 1 de bas de page sont remplacés par "décision 2000/147/CE de la Commission (JO L 50 du 23.2.2000, p. 14)" et une note 4 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

8) Décision 97/808/CE

1) À l'annexe I, les mots "des classes de réaction au feu AFL, BFL ou CFL, dont la réaction au feu n'est pas susceptible de changer au cours du processus de production, ou des classes DFL, EFL ou FFL, ainsi que de la classe AFL, dont la réaction au feu ne doit pas être vérifiée, conformément à la décision 96/603/CE de la Commission" sont remplacés partout par "autres que ceux qui sont précisés à l'annexe II".

2) À l'annexe II, les mots "des classes de réaction au feu AFL, BFL ou CFL dont la réaction au feu est susceptible de changer au cours du processus de production (en général, éléments soumis à des modifications chimiques, par exemple produits ignifuges, ou produits pour lesquels un changement de composition peut entraîner un changement de la réaction au feu)" sont remplacés partout par "des classes de réaction au feu A1FL (1), A2FL (1), BFL (1), CFL (1)" et une note 1 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)".

3) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, l'expression "AFL - BFL - CFL (1)" est remplacée partout par "A1FL (1), A2FL (1), BFL (1), CFL (1)", l'expression "AFL - BFL - CFL (3)" est remplacée partout par "A1FL (3), A2FL (3), BFL (3), CFL (3), DFL, EFL" et l'expression "AFL (5) - DFL - EFL - FFL" est remplacée partout par "(A1FL à EFL) (5), FFL".

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 5 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

9) Décision 98/213/CE

1) À l'annexe I, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page de l'annexe II", l'expression "A (1), B (1), C (1), A (sans essais), D, E et F" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1), D, E, A1 à E (3), F" et une note 3 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

2) À l'annexe II, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (2), B (2), C (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)".

3) Dans le tableau de la famille de produits (1/5) figurant à l'annexe III, l'expression "A (1), B (1) et C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "A (3), B (3) et C (3)" par "A1 (3), A2 (3), B (3), C (3), D, E" et l'expression "A (sans essais), D, E, F" par "(A1 à E) (6), F".

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/5) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et une note 6 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

10) Décision 98/214/CE

1) Dans le tableau de la famille de produits (2/4) figurant à l'annexe II, l'expression "(A, B, C) (2)" est remplacée par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)" et l'expression "(A, B, C) (4), D, E, F, A (5)" par "A1 (4), A2 (4), B (4), C (4), D, E, (A1 à E) (5), F".

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/4) figurant à l'annexe II, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 4 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 2 de bas de page" et le texte de la note 5 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

11) Décision 98/279/CE

1) Dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l' annexe II, l'expression "A (*), B (*), C (*)" est remplacée par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)" et l'expression "A (**), B (**), C (**), A (***), D, E, F" par "A1 (**), A2 (**), B (**), C (**) D, E, (A1 à E) (***), F".

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (1/1) figurant à l'annexe II, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note (**) est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note (*)" et le texte de la note (***) est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

12) Décision 98/436/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "(A, B, C) (*)" est remplacée par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (2/6) figurant à l'annexe III, l'expression "(A, B, C) (*)" est remplacée par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)", l'expression "(A, B, C) (**)" par "A1 (**), A2 (**), B (**), C (**), D, E" et l'expression "A (***), D, E, F" par "(A1 à E) (***), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/6) figurant à l'annexe III, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note (**) est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note (*)" et le texte de la note (***) est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

13) Décision 98/437/CE

1) À l'annexe I, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note de l'annexe II", l'expression "A (1), B (1), C (1), A (sans essais), D, E et F" est remplacée partout par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1), D, E, (A1 à E) (4), F" et une note 4 de bas de page est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

2) À l'annexe II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée partout par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

3) Dans le tableau de la famille de produits (3/5) figurant à l'annexe III, l'expression "A (*), B (*) et C (*)" est remplacée par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)", l'expression "A (**), B (**) et C (**)" par "A1 (**), A2 (**), B (**), C (**), D, E" et l'expression "A (sans essais), D, E et F" par "(A1 à E) (***), F".

4) Toujours dans le tableau de la famille de produits (3/5) figurant à l'annexe III, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note (**) est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note (*)" et une note (***) est ajoutée avec le texte suivant: "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

14) Décision 98/599/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l' expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (3/3) figurant à l'annexe III, l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "A (2), B (2), C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E" et l'expression "A (3), D, E, F" par "(A1 à E) (3), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (3/3) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

15) Décision 98/600/CE

16) Décision 98/601/CE

1) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, l'expression "AFL (1), BFL (1), CFL (1)" est remplacée par "A1FL (1), A2FL (1), BFL (1), CFL (1)", l'expression "AFL (2), BFL (2), CFL (2)" par "A1FL (2), A2FL (2), BFL (2), CFL (2), DFL, EFL" et l'expression "AFL (3), DFL, EFL, FFL" par "(A1FL à EFL) (3), FFL".

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

17) Décision 1999/89/CE

1) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe II, l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "A (2), B (2), C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E" et l'expression "A (3), D, E, F" par "(A1 à E) (3), F".

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

18) Décision 1999/90/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (2/3) figurant à l'annexe III, l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "A (2), B (2), C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E" et l'expression "A (3), D, E, F" par "(A1 à E) (3), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/3) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

19) Décision 1999/91/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "A (2), B (2), C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E" et l'expression "A (3), D, E, F" par "(A1 à E) (3), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts pas la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

20) Décision 1999/454/CE

1) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe II, l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B(1), C (1)", l'expression "A (2), B (2), C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E" et l'expression "A (3), D, E, F" par "(A1 à E) (3), F".

2) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformement à la décision 96/603/CE de la Commission)".

21) Décision 1999/469/CE

1) À l'annexe I, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé per "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

22) Décision 1999/470/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

23) Décision 1999/471/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (2), B (2), C (2)" est remplacée partout par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2)".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

24) Décision 1999/472/CE

1) À l'annexe II, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)" et l'expression "A (1), B (1) ou C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (4/5) figurant à l'annexe III, l'expression "A (1), B (1), C (1)" est remplacée par "A1 (1), A2 (1), B (1), C (1)", l'expression "A (2), B (2), C (2)" par "A1 (2), A2 (2), B (2), C (2), D, E" et l'expression "A (3), D, E, F" par "(A1 à E) (3), F".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (4/5) figurant à l'annexe III, le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note 1 de bas de page" et le texte de la note 3 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

25) Décision 2000/245/CE

Dans le tableau de la famille de produits (2/6) figurant à l'annexe III, l'expression "A, B, C" est remplacée par "A1, A2, B, C, D, E", l'expression "A (1), D, E, F" par "A1 à E (1), F" et le texte de la note 1 de bas de page est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

26) Décision 2000/273/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", l'expression "A (*), B (*), C (*)" est remplacée par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)" et l'expression "AFL (*), BFL (*), CFL (*)" par "A1FL (*), A2FL (*), BFL (*), CFL (*)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, l'expression "A (*), B (*), C (*)" est remplacée par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)", l'expression "A (**), B (**), C (**)" par "A1 (**), A2 (**), B (**), C (**), D, E", l'expression "A (***), D, E, F" par "(A1 à E) (***), F", l'expression "AFL (*), BFL (*), CFL (*)" par "A1FL (*), A2FL (*), BFL (*), CFL (*)", l'expression "AFL (**), BFL (**), CFL (**)" par "A1FL (**), A2FL (**), BFL (**), CFL (**), DFL, EFL" et l'expression "AFL (***), DFL, EFL, FFL" par "(A1FL à EFL) (***), FFL".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (2/2) figurant à l'annexe III, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note (**) est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note (*)" et le texte de la note (***) est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

27) Décision 2000/447/CE

1) Aux annexes I et II, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux pour lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", l'expression "A (*), B (*), C (*), AFL (*), BFL (*), CFL (*)" est remplacée deux fois par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*), A1FL (*), A2FL (*), BFL (*), CFL (*)" et l'expression "A (*), B (*), C (*)" deux fois par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)".

2) Dans le tableau de la famille de produits (3/6) figurant à l'annexe III, l'expression "A (*), B (*), C (*)" est remplacée deux fois par "A1 (*), A2 (*), B (*), C (*)", l'expression "A (**), B (**), C (**)" est remplacée deux fois par "A1 (**), A2 (**), B (**), C (**), D, E", l'expression "A (***), D, E, F" est remplacée deux fois par "(A1 à E) (***), F", l'expression "AFL (*), BFL (*), CFL (*)" est remplacée par "A1FL (*), A2FL (*), BFL (*), CFL (*)", l'expression "AFL (**), BFL (**), CFL (**)" par "A1FL (**), A2FL (**), BFL (**), CFL (**), DFL, EFL" et l'expression "AFL (***), DFL, EFL, FFL" par "(A1FL à EFL) (***), FFL".

3) Toujours dans le tableau de la famille de produits (3/6) figurant à l'annexe III, le texte de la note (*) est remplacé par "Produits/matériaux par lesquels une étape clairement identifiable du processus de production entraîne une amélioration du classement de réaction au feu (par exemple l'ajout de produits ignifuges ou une limitation des matériaux organiques)", le texte de la note (**) est remplacé par "Produits/matériaux non couverts par la note (*)" et le texte de la note (***) est remplacé par "Produits/matériaux dont la réaction au feu ne requiert pas d'essai (par exemple produits/matériaux des classes A1 conformément à la décision 96/603/CE de la Commission)".

Article annexe

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