Décision 2001/637/CE · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/637/CE
RattachementDécision 2001/637/CE
Versionacte d'origine du 18/10/2000 (CELEX 32001D0637)
RéférenceConsidérant 13 de la décision 2001/637/CEEUR-Lex →

(13) Le total de ces coûts s'élève à 93,6 millions d'euros. Exprimé en dépenses de personnel, le montant initial correspondrait, selon les Pays-Bas, à 1000 hommes par année de recherche et de développement, c'est-à-dire cinq années de travail pour 200 chercheurs. L'aide prévue de 22,7 millions correspond à une intensité totale de 24 % des coûts admissibles déclarés.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0637. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).