Décision 2001/637/CE · Article

Article considérant 28

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/637/CE
RattachementDécision 2001/637/CE
Versionacte d'origine du 18/10/2000 (CELEX 32001D0637)
RéférenceConsidérant 28 de la décision 2001/637/CEEUR-Lex →

(28) Selon l'auteur du deuxième avis, l'Europe contribue peu à la recherche et au développement en matière de systèmes à jet d'encre et dans ce domaine, la production s'appuie essentiellement sur les travaux menés aux États-Unis d'Amérique et au Japon. Il estime que la technologie que Océ se propose de développer est nouvelle, innovante et plus générale que les autres technologies d'impression. Marchés secondaires des produits consommables pour imprimantes et systèmes graphiques

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0637. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).