(55) Selon les Pays-Bas, le projet de recherche et de développement compte cinq volets: 1. technologie pour les têtes d'impression piézoélectriques, 2. technologie pour la production des têtes de pression, 3. encres hotmelt, 4. intégration de la tête d'impression avec d'autres composantes de l'imprimante, 5. travaux préparatoires. Les deux phases de recherche, la "recherche industrielle" et le "développement préconcurrentiel", ont été expliquées, pour chacun de ces volets, à l'aide d'une liste d'activités. Les coûts n'ont été spécifiés que par volet et par phase de recherche.
Décision 2001/637/CE · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/637/CE
RattachementDécision 2001/637/CE
Versionacte d'origine du 18/10/2000 (CELEX 32001D0637)
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