(91) Les autorités néerlandaises ont également apporté des précisions sur les nouvelles estimations des coûts du projet, étant donné qu'ils étaient considérablement plus élevés qu'annoncés initialement. D'après les nouvelles estimations, les coûts s'élèveront à 209,625 millions de florins néerlandais (95,1 millions d'euros), les coûts liés aux brevets et aux licences n'étant pas compris.
Décision 2001/637/CE · Article
Article considérant 91
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/637/CE
RattachementDécision 2001/637/CE
Versionacte d'origine du 18/10/2000 (CELEX 32001D0637)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.