(57) Du total de 4,845 millions de tonnes d'emballages ménagers mis sur le marché en France en 2000, 3,395 millions de tonnes l'ont été par les adhérents d'Eco-Emballages. En ce qui concerne les différents matériaux, ont contribué à Eco-Emballages 1,37 des 2,55 millions de tonnes de verre; 0,79 des 0,9 million de tonnes de plastiques; 0,88 des 1,0 million de tonnes de papier-carton; et 0,355 des 0,395 million de tonnes de métaux(7).
Décision 2001/663/CE · Article
Article considérant 57
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/663/CE
RattachementDécision 2001/663/CE
Versionacte d'origine du 15/06/2001 (CELEX 32001D0663)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.