Décision 2001/684/CE · Article

Article considérant 126

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/684/CE
RattachementDécision 2001/684/CE
Versionacte d'origine du 03/05/2000 (CELEX 32001D0684)
RéférenceConsidérant 126 de la décision 2001/684/CEEUR-Lex →

(126) Toutes les personnes qui ont répondu aux questions de la Commission sur l'évolution future des parts relatives du PEBD et du PEBDL ont indiqué que le second devrait gagner du terrain par rapport au premier. Une partie considérable des nouvelles capacités de fabrication du PE serviront donc à produire du PEBDL.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0684. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).