(156) Les renseignements transmis utlérieurement par les parties indiquent que les producteurs peuvent modifier, dans une certaine mesure, les ratios de production. Les différents types d'éthylèneamines sont produits dans une proportion donnée, qui peut être modulée, dans certaines limites, en modifiant le procédé et les conditions de polymérisation dans le réacteur et en y recyclant des homologues finis. Les parties ont signalé qu'elles peuvent produire des éthylèneamines dans les proportions suivantes: >TABLE>
Décision 2001/684/CE · Article
Article considérant 156
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/684/CE
RattachementDécision 2001/684/CE
Versionacte d'origine du 03/05/2000 (CELEX 32001D0684)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.