Décision 2001/684/CE · Article

Article considérant 30

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/684/CE
RattachementDécision 2001/684/CE
Versionacte d'origine du 03/05/2000 (CELEX 32001D0684)
RéférenceConsidérant 30 de la décision 2001/684/CEEUR-Lex →

(30) Des enquêtes antérieures(8) avaient montré que de nouvelles variantes du PEBDL C6, notamment le PEBDL C6 "superhexène", possédaient des propriétés plus proches de celles du PEBDL C8. On pourrait donc éventuellement considérer les PEBDL C6 et C8, ou du moins le C8 et le C6 superhexène, comme le marché des produits en cause.

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