Décision 2001/684/CE · Article

Article considérant 80

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/684/CE
RattachementDécision 2001/684/CE
Versionacte d'origine du 03/05/2000 (CELEX 32001D0684)
RéférenceConsidérant 80 de la décision 2001/684/CEEUR-Lex →

(80) La présente décision développera ci-après la question de la substituabilité des différents types de résines. La Commission considère que, si les différentes résines, PEHD, PEBD et PEBDL, peuvent être utilisées dans les mêmes applications ou des applications similaires, elles ne sont pas nécessairement parfaitement interchangeables. La Commission a identifié un marché de produits distinct, à savoir celui du PEBDL C8. Le fait que ce produit ne puisse pas être fabriqué selon un procédé à haute pression renforce la distinction établie ci-dessus entre les procédés à haute pression et ceux à basse pression. De plus, les différents types de résines possèdent leur propre gamme de propriétés spécifiques: par exemple, le PEBD est facile à transformer, le PEHD est particulièrement adapté à la fabrication de produits moulés et de composants rigides et le PEBDL C8 est utilisé pour la production de films étirables. L'argument selon lequel toutes les résines de PE seraient dans une large mesure en concurrence les unes avec les autres ne saurait donc être accepté.

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