Décision 2001/711/CE · Article

Article considérant 27

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/711/CE
RattachementDécision 2001/711/CE
Versionacte d'origine du 29/06/2001 (CELEX 32001D0711)
RéférenceConsidérant 27 de la décision 2001/711/CEEUR-Lex →

(27) La part des réimportations dans le nombre total de Volkswagen Passat vendues en Allemagne entre 1996 et 2000 (en 1996, il s'agit essentiellement de l'ancien modèle) s'établit comme suit: >TABLE>

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