Article considérant 79

(79) Toutefois, l'appréciation de la position de marché des FSI en fonction du seul nombre d'abonnés risque d'induire en erreur. En effet, de nombreux utilisateurs occasionnels de l'Internet peuvent s'abonner auprès de FSI gratuits, mais ne les utiliser que rarement, produisant ainsi des recettes d'interconnexion très faibles. On peut également mesurer la position de marché d'un FSI à partir des recettes. Les parties n'ont pas été en mesure d'indiquer les parts de marché sur la base des recettes, étant donné que la plupart des FSI ne sont pas des sociétés ouvertes et, par conséquent, ne publient pas leurs résultats. Toutefois, si les parts de marché étaient calculées sur cette base, la part de marché d'AOL dépasserait nettement celle de Freeserve et serait de loin la plus importante du Royaume-Uni. Pour l'exercice 1999/2000, les recettes de Freeserve provenant de l'accès à l'Internet par ligne commutée (recettes d'interconnexion) se sont élevées à 9,6 millions de livres sterling, tandis que celles d'AOL se sont montées à [...]* livres sterling (recettes d'interconnexion plus abonnements) et que ses recettes nettes (avec les abonnements moins les frais de réseau, c'est-à-dire ce qu'AOL paie à l'opérateur de téléphone local) ont atteint [...]* livres sterling. Par conséquent, les recettes d'AOL sont [plusieurs fois]* plus élevées que celles de Freeserve et [plus élevées]* que la somme des recettes de l'Internet de ses trois principaux concurrents (Freeserve, Ligne One et Virgin Net qui, ensemble, comptent [35 à 45 %]* des abonnés britanniques). Si les parts de marché étaient calculées en fonction des recettes de l'Internet, AOL pourrait assurément être considérée comme le plus grand fournisseur d'accès à l'Internet par ligne commutée. Il ne faut pas oublier que, contrairement à ce que soutiennent les parties, l'analyse des parts de marché fondée sur les recettes n'est pas sans précédent. En effet, dans l'affaire Telia/Telenor, la Commission a calculé les parts du marché de l'accès à l'Internet par ligne commutée selon les recettes et le nombre d'abonnés.