Décision 2001/721/CE · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/721/CE
RattachementDécision 2001/721/CE
Versionacte d'origine du 25/09/2001 (CELEX 32001D0721)
RéférenceConsidérant 6 de la décision 2001/721/CEEUR-Lex →

(6) Compte tenu du premier rapport d'évaluation et de ces renseignements complémentaires, il est établi que le tréhalose satisfait aux critères définis à l'article 3, paragraphe 1, du règlement.

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