(120) Les tableaux ci-dessous résument les parts de marché des parties (en valeur) à l'échelle mondiale et dans l'EEE pour les systèmes d'I & C liés à la sécurité:
Décision 2001/769/CE · Article
Article considérant 120
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/12/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/769/CE
RattachementDécision 2001/769/CE
Versionacte d'origine du 06/12/2000 (CELEX 32001D0769)
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