Décision 2001/769/CE · Article

Article considérant 141

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/12/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/769/CE
RattachementDécision 2001/769/CE
Versionacte d'origine du 06/12/2000 (CELEX 32001D0769)
RéférenceConsidérant 141 de la décision 2001/769/CEEUR-Lex →

(141) Siemens prépare en détail des conceptions de base de râteliers pour combustible épuisé, puis coopère étroitement avec des sous-traitants, notamment ENSA (Espagne), pour leur fabrication. Framatome conçoit, fabrique et vend des râteliers pour combustible épuisé à base de Cadminox. Cogéma ne conçoit, ne fabrique et ne vend pas de râteliers pour combustible épuisé.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0769. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).