(41) Tableau 5: Parts de marché dans le secteur des AC à MOX pour les REO; chiffres approximatifs ((Estimations calculées à partir des données fournies pour la capacité de production et l'utilisation de cette capacité. En outre, en raison d'une fermeture temporaire d'usine, seuls des chiffres approximatifs peuvent être donnés pour la période 1998-2000.)) >TABLE> 3.3. Appréciation 3.3.1. Interprétation de la répartition des marchés - Situation actuelle dans l'EEE
Décision 2001/769/CE · Article
Article considérant 41
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/769/CE
RattachementDécision 2001/769/CE
Versionacte d'origine du 06/12/2000 (CELEX 32001D0769)
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