Décision 2001/779/CE · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/11/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/779/CE
RattachementDécision 2001/779/CE
Versionacte d'origine du 15/11/2000 (CELEX 32001D0779)
RéférenceConsidérant 5 de la décision 2001/779/CEEUR-Lex →

(5) L'entreprise bénéficiaire est Solar Tech SRL (ci-après dénommée "Solar Tech"), une entreprise constituée récemment. Solar Tech produira du film de silicium amorphe pour la production de panneaux solaires pour toitures (toits photovoltaïques), façades, revêtements et barrières acoustiques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0779. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).