Article en vigueur.
Version consolidée au 03/07/2008 (consolidation EUR-Lex 02001D0781-20080703, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/09/2001).
1. Le manuel mentionné à l'article 17, point a), du règlement no (CE) 1348/2000 figure à l'annexe I de la présente décision.
2. Le répertoire mentionné à l'article 17, point b), du règlement no (CE) 1348/2000 figure à l'annexe II de la présente décision.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
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