(54) Gant diffuse régulièrement des catalogues auprès des clients de son fichier dans toute l'Europe. Ces catalogues peuvent également être obtenus sur demande, par le renvoi d'un coupon-réponse au Gant Store local, qui transmet les coupons en Suède. Des envois en nombre contenant du matériel publicitaire (catalogues...) sont expédiés du Royaume-Uni aux clients d'Europe, essentiellement parce que 60 à 70 % de toutes les demandes de catalogues proviennent du Royaume-Uni. Ces envois en nombre sont réalisés par Pyramid Sportswear AB en Suède, puis transportés au Royaume-Uni pour y être expédiés par BPO. La seule exception est constituée par les courriers destinés aux clients suédois, lesquels ne sont pas acheminés via le Royaume-Uni. Catalogue Automne 1996
Décision 2001/892/CE · Article
Article considérant 54
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/892/CE
RattachementDécision 2001/892/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2001 (CELEX 32001D0892)
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