La liste des substances prioritaires, incluant les substances dangereuses prioritaires, prévue à l'article 16, paragraphes 2 et 3, de la directive 2000/60/CE est adoptée par la présente décision. Cette liste, telle qu'elle figure à l'annexe de la présente décision, est ajoutée à la directive 2000/60/CE en tant qu'annexe X.
Décision n° 2455/2001/CE · Article
Article 1
Article en vigueur.
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TexteDécision n° 2455/2001/CE
RattachementDécision n° 2455/2001/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32001D2455)
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