La liste des substances prioritaires établie par la présente décision remplace la liste des substances figurant dans la communication de la Commission du 22 juin 1982.
Décision n° 2455/2001/CE · Article
Article 2
Article en vigueur.
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TexteDécision n° 2455/2001/CE
RattachementDécision n° 2455/2001/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32001D2455)
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