Décision n° 2455/2001/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteDécision n° 2455/2001/CE
IntituléANNEXE
RattachementDécision n° 2455/2001/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32001D2455)
RéférenceAnnexe de la décision n° 2455/2001/CEEUR-Lex →

"ANNEXE X

LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L'EAU ((Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Les contrôles sont ciblés sur ces substances types, sans exclure la possibilité de rajouter d'autres représentants, si nécessaire.))

>TABLE>"

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