Décision n° 2455/2001/CE · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

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TexteDécision n° 2455/2001/CE
RattachementDécision n° 2455/2001/CE
Versionacte d'origine du 20/11/2001 (CELEX 32001D2455)
RéférenceConsidérant 11 de la décision n° 2455/2001/CEEUR-Lex →

(11) La liste des substances prioritaires adoptée en vertu de la présente décision remplace la liste des substances figurant dans la communication de la Commission au Conseil du 22 juin 1982 concernant les substances dangereuses susceptibles d'être inscrites sur la liste I de la directive 76/464/CEE(6).

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