Directive 2001/114/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02001L0114-20260614, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/12/2001).

TexteDirective 2001/114/CE
IntituléANNEXE II — DÉNOMINATIONS PARTICULIÈRES DE CERTAINS PRODUITS ÉNUMÉRÉS À L'ANNEXE I
RattachementDirective 2001/114/CE
VersionConsolidée au 14/06/2026 (CELEX 02001L0114-20260614)
RéférenceAnnexe II de la directive 2001/114/CEEUR-Lex →

a) En langue anglaise, «evaporated milk» désigne le produit défini à l’annexe I, point 1 b).

b) En langue française «lait demi-écrémé concentré» et «lait demi-écrémé concentré non sucré», en langue espagnole «leche evaporada semidesnatada», en langue néerlandaise «geëvaporeerde halfvolle melk» et «halfvolle koffiemelk» et en langue anglaise «evaporated semi-skimmed milk» désignent le produit défini à l'annexe I, point 1 c), contenant, en poids, entre 4 % et 4,5 % de matières grasses et au moins 24 % d'extrait sec total.

c) En langue danoise «kondenseret kaffefløde» et en langue allemande «kondensierte Kaffeesahne» désignent le produit défini à l'annexe I, point 1 a).

d) En langue danoise «flødepulver», en langue allemande «Rahmpulver» et «Sahnepulver», en langue française «crème en poudre», en langue néerlandaise «roompoeder», en langue suédoise «gräddpulver» et en langue finnoise «kermajauhe» désignent le produit défini à l'annexe I, point 2 a).

e) En langue française «lait demi-écrémé concentré sucré», en langue espagnole «leche condensada semidesnatada» et en langue néerlandaise «gecondenseerde halfvolle melk met suiker» désignent le produit défini à l'annexe I, point 1 f), contenant, en poids, entre 4 % et 4,5 % de matières grasses et au moins 28 % d'extrait sec total provenant du lait.

f) En langue française «lait demi-écrémé en poudre», en langue néerlandaise «halfvolle melkpoeder» et en langue anglaise «semi-skimmed milk powder» ou «dried semi-skimmed milk» désignent le produit défini à l'annexe I, point 2 c), dont la teneur en matières grasses est comprise entre 14 % et 16 %.

g) En langue portugaise «leite em pó meio gordo» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 c), dont la teneur en matières grasses est comprise entre 13 % et 26 %.

h) En langue néerlandaise «koffiemelk» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 b).

i) En langue finnoise «rasvaton maitojauhe» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 d).

j) En langue espagnole «leche en polvo semidesnatada» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 c), dont la teneur en matières grasses est comprise entre 10 % et 16 %.

k) En langue maltaise «Ħalib evaporat» désigne le produit défini à l'annexe 1, point 1 b).

l) En langue maltaise «Ħalib evaporat b'kontenut baxx ta' xaħam» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 c).

m) En langue estonienne «koorepulber» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 a).

n) En langue estonienne «piimapulber» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 b).

o) En langue estonienne «väherasvane kondenspiim» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 c).

p) En langue estonienne «magustatud väherasvane kondenspiim» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 f).

q) En langue estonienne «väherasvane piimapulber» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 c).

r) En langue tchèque «zahuštěná neslazená smetana» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 a).

s) En langue tchèque «zahuštěné neslazené plnotučné mléko» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 b).

t) En langue tchèque «zahuštěné neslazené polotučné mléko» désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 c), contenant, en poids, entre 4 % et 4,5 % de matière grasse.

u) En langue tchèque «zahuštěné slazené plnotučné mléko»désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 e).

v) En langue tchèque «zahuštěné slazené polotučné mléko»désigne le produit défini à l'annexe I, point 1 f) contenant, en poids, entre 4 % et 4,5 % de matière grasse.

w) En langue tchèque «sušená smetana»désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 a).

x) En langue tchèque «zahuštěné slazené polotučné mléko» désigne le produit défini à l'annexe I, point 2 c) contenant, en poids, entre 14 % et 16 % de matière grasse.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02001L0114-20260614. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).