(2) La plus grande partie de ce stock de merlu se trouve dans les sous-zones CIEM V, VI et VII et les divisions CIEM VIII a, b, d et e.
Règlement (CE) n° 1162/2001 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/06/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1162/2001
RattachementRèglement (CE) n° 1162/2001
Versionacte d'origine du 14/06/2001 (CELEX 32001R1162)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.