— Article 9 concernant certains produits provenant de ruminants,
▼M1
— Article 15, paragraphe 1, concernant la mise sur le marché de bovins vivants ainsi que de leurs sperme, embryons et ovules,
▼B
— Article 16, paragraphes 2, 3, 4 et 6 concernant la mise sur le marché de produits d'origine animale,
— Article 17 concernant les certificats sanitaires et les documents commerciaux relatifs aux échanges,
— Article 18 concernant les certificats sanitaires relatifs aux importations,
— Annexe VIII, chapitre A, titre II, concernant la mise sur le marché de bovins vivants dans les Communautés,
— Annexe VIII, chapitre C, concernant la mise sur le marché de produits d'origine bovine dans les Communautés,
— Annexe IX, chapitres A, B, C, D, F et G, concernant l'importation à partir de pays tiers de bovins vivants, de produits d'origine bovine, d'embryons et d'ovules de bovins ainsi que d'autres produits d'origine animale provenant de ruminants.