Règlement (CE) n° 1334/2001 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/04/2003 (consolidation EUR-Lex 02001R1334-20030416, la plus récente en français ; acte d'origine du 02/07/2001). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1334/2001
RattachementRèglement (CE) n° 1334/2001
VersionConsolidée au 16/04/2003 (CELEX 02001R1334-20030416)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 1334/2001EUR-Lex →

L'additif appartenant au groupe des «facteurs de croissance» qui figurent à l'annexe du présent règlement est autorisé provisoirement en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02001R1334-20030416. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).