Règlement (CE) n° 1334/2001 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 1334/2001
RattachementRèglement (CE) n° 1334/2001
Versionacte d'origine du 02/07/2001 (CELEX 32001R1334)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CE) n° 1334/2001EUR-Lex →

(6) Le comité scientifique de l'alimentation animale a émis un avis favorable en ce qui concerne l'innocuité de ce facteur de croissance pour les animaux, ses utilisateurs, ses consommateurs et l'environnement, dans les conditions décrites à ladite annexe.

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