Règlement (CE) n° 2056/2001 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 2056/2001
RattachementRèglement (CE) n° 2056/2001
Versionacte d'origine du 19/10/2001 (CELEX 32001R2056)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 2056/2001EUR-Lex →

(1) En novembre 2000, le Conseil international pour l'exploration de la mer a fait savoir que le stock de cabillaud de la mer du Nord (sous-zone CIEM IV et division CIEM II a) et le stock de cabillaud des eaux situées à l'ouest de l'Écosse (sous-zone CIEM VI et division CIEM V b) étaient gravement menacés.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001R2056. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).