Règlement (CE) n° 2243/2001 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/11/2001 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 2243/2001
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 2243/2001
VersionVersion d'origine (CELEX 32001R2243)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 2243/2001EUR-Lex →

Les annexes A et D du règlement (CE) n° 1547/1999 sont modifiées comme suit:

1) Dans l'annexe A, section GC (autres déchets contenant des métaux) du texte concernant Singapour, la rubrique suivante est insérée: >TABLE>

2) À l'annexe D, l'intégralité du texte concernant le Paraguay est remplacée par le texte suivant: "PARAGUAY

1. Dans la section GA [déchets de métaux et leur alliage sous forme métallique, non susceptible de dispersion(1)]:

>TABLE>

2. Tous les types figurant dans la section GH (déchets de matières plastiques sous forme solide).

3. Tous les types figurant dans la section GI (déchets de papier, de carton et de produits de papier).

4. Dans la section GJ (déchets de manières textiles):

>TABLE>

5. Dans la section GL (déchets de liège et de bois non traités):

>TABLE>"

3) À l'annexe D, l'intégralité du texte concernant Singapour est remplacée par le texte suivant: "SINGAPOUR

1. Dans la section GA [Déchets de métaux et leur alliage sous forme métallique, non susceptible de dispersion(2)]:

>TABLE>"

(1) Les déchets sous forme "non susceptible de dispersion" ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.

(2) Les déchets sous forme "non susceptible de dispersion" ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001R2243. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).