L'annexe A du règlement (CE) n° 1420/1999 est modifiée comme suit:
1) Dans la section GA (déchets de métaux et leur alliage sous forme métallique, non susceptible de dispersion) du texte concernant le Cameroun, la rubrique suivante: >TABLE>
est remplacée par la rubrique: >TABLE>.
2) L'intégralité du texte concernant le Paraguay est remplacée par le texte suivant: "PARAGUAY
Tous les types sauf:
1. Dans la section GA [déchets de métaux et leur alliage sous forme métallique, non susceptible de dispersion(1)]:
>TABLE>
2. Tous les types figurant dans la section GH (déchets de matières plastiques sous forme solide).
3. Tous les types figurant dans la section GI (déchets de papier, de carton et de produits de papier).
4. Dans la section GJ (déchets de matières textiles):
>TABLE>
5. Dans la section GL (déchets de liège et de bois non traités):
>TABLE>"
3) L'intégralité du texte concernant Singapour est remplacée par le texte suivant: "SINGAPOUR
Tous les types sauf:
1. Dans la section GA [déchets de métaux et leur alliage sous forme métallique, non susceptible de dispersion(2)]:
Les déchets et les débris des métaux précieux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
NB:
Le mercure est explicitement exclu en tant que contaminant de ces métaux ou de leurs alliages ou amalgames.
Les déchets et les débris de métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Dans la section GC (autres déchets contenant des métaux):
>TABLE>
3. Dans la section GD (déchets d'opérations minières: sous forme non susceptible de dispersion):
>TABLE>
4. Dans la section GH (déchets de matières plastiques sous forme solide):
>TABLE>"
(1) Les déchets sous forme "non susceptible de dispersion" ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(2) Les déchets sous forme "non susceptible de dispersion" ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.