Règlement (CE) n° 2380/2001 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/11/2013 (consolidation EUR-Lex 02001R2380-20131112, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/12/2001).

TexteRèglement (CE) n° 2380/2001
RattachementRèglement (CE) n° 2380/2001
VersionConsolidée au 12/11/2013 (CELEX 02001R2380-20131112)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 2380/2001EUR-Lex →

L'additif appartenant au groupe des «coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses» figurant à l'annexe du présent règlement est autorisé en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02001R2380-20131112. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).