(6) Le comité scientifique de l'alimentation animale a émis un avis favorable en ce qui concerne l'innocuité et en ce qui concerne l'effet favorable du coccidiostatique sur la production animale, dans les conditions décrites à ladite annexe.
Règlement (CE) n° 2380/2001 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 2380/2001
RattachementRèglement (CE) n° 2380/2001
Versionacte d'origine du 05/12/2001 (CELEX 32001R2380)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.