Décision 2002/38/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/08/2008 (consolidation EUR-Lex 02002D0038-20080823, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/12/2001).

TexteDécision 2002/38/CE
IntituléANNEXE II — Classes d'âge de plantation de certaines espèces d'arbres fruitiers
RattachementDécision 2002/38/CE
VersionConsolidée au 23/08/2008 (CELEX 02002D0038-20080823)
RéférenceAnnexe II de la décision 2002/38/CEEUR-Lex →

Les classes d'âge sont définies comme suit:

| (en années)

| | Pommiers et poiriers | Pêchers et abricotiers | Orangers, citronniers et agrumes à petits fruits

| 1 | 0-4 | 0-4 | 0-4

| 2 | 5-9 | 5-9 | 5-9

| 3 | 10-14 | 10-14 | 10-14

| 4 | 15-24 | 15-19 | 15-24

| 5 | 25 et plus | 20 et plus | 25-39

| 6 | — | — | 40 et plus

La superficie de chaque classe d'âge est donnée en ares.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02002D0038-20080823. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).