Décision 2002/59/CE · Article

Article considérant 46

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
RéférenceConsidérant 46 de la décision 2002/59/CEEUR-Lex →

(46) Tout comme pour l'exposition de l'homme, il existe très peu de données mesurées sur les effets de la pollution environnementale provoquée par les HAP provenant de la créosote. 2.2. POSITION DES PAYS-BAS

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