(52) La récente étude RIVM contient une évaluation des risques provenant de l'utilisation de créosote comme agent de protection du bois dans l'environnement néerlandais. Elle fournit des données sur différents composants de la créosote, à savoir sur six HAP. Dans la directive 94/60/CE, le B[a]P est pris comme élément représentatif des HAP présents dans la créosote. L'étude RIVM montre, néanmoins, que des données plus nombreuses sont disponibles au sujet de l'influence d'autres HAP sur l'environnement.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 52
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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