(58) La quantité de HAP qui serait libérée annuellement a été établie grâce à des calculs sur modèle, à partir de la longueur des berges en kilomètres et du pourcentage de berges protégées à l'aide de bois créosoté dans une zone de gestion des eaux donnée. Il est apparu que, vu la longueur actuelle des protections de berges créosotées dans la zone de gestion en question, le RMA serait nettement dépassé pour le fluoranthène. Étant donné que d'autres RMA sont également dépassés non seulement dans une zone de gestion des eaux, mais aussi dans diverses autres régions du pays, telles que la partie ouest de la province d'Overijssel (West-Overijssel) et la Hollande méridionale (Zuid-Holland), il a été conclu qu'il s'agissait d'un problème national. Sédiments
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 58
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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