(59) Les calculs sur modèle ont montré que la concentration de la plupart des HAP retenus serait entre 5 et 95 fois supérieure au RMA. Ces calculs sur modèle ont été globalement corroborés par les concentrations mesurées à proximité des ouvrages de protections de berges récemment mis en place; ces concentrations sont au maximum trois fois supérieures aux normes.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 59
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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