(61) La quantité de HAP qui serait libérée annuellement a été établie grâce à des calculs sur modèle, à partir de la longueur des berges en kilomètres et du pourcentage de berges protégées à l'aide de bois créosoté dans une zone de gestion des eaux donnée. Il est apparu que, vu la longueur actuelle de berges protégées par du bois créosoté dans la zone de gestion en question, le RMA pour le phénantrène serait nettement dépassé.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 61
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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