(63) Les calculs sur modèle pour le sol et les eaux souterraines montrent que les RMA seraient dépassés pour trois des six HAP, la valeur la plus élevée étant 47 fois supérieure au RMA. Il ressortirait des quelques mesures disponibles qu'il se produit effectivement un lessivage de la créosote présente dans le bois traité et que les RMA pour le sol sont dépassés, notamment pour le sol se trouvant à proximité immédiate du bois traité.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 63
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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