(64) Le modèle prévoit que la norme de 0,1 ìg/l pour les eaux souterraines serait dépassée à proximité immédiate du bois dans sa phase saturée, mais l'on ne dispose pas de mesures pour confirmer ou infirmer cette prévision. Il est possible qu'il se produise des infiltrations d'eaux de surface contaminées dans les eaux souterraines (peu profondes). Dans un tel cas, le sol (sédiments) peut même jouer un rôle de filtre. On ne dispose pas non plus de résultats de mesure pour confirmer ces hypothèses.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 64
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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