(72) Le CSTEE constate que l'évaluation néerlandaise des risques pour la "créosote standard" (concentration en B[a]P comprise entre 50 ppm et moins de 500 ppm) pour les eaux de surface et les sédiments a résulté en un dépassement important de la PNEC pour certains HAP. L'interaction entre les HAP a également été évaluée comme étant probable. Étant donné que cela n'a pas été pris en compte par les autorités néerlandaises, le CSTEE fait observer que les risques estimés pourraient même être supérieurs à ceux indiqués. Le CSTEE est d'avis qu'il y a, pour la "créosote standard", des motifs d'inquiétude en ce qui concerne les effets sur l'environnement.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 72
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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