(73) Pour ce qui est de la "créosote modifiée" (dans laquelle la concentration de B[a]P est réduite à moins de 50 ppm), le CSTEE constate que les niveaux d'anthracène et de fluoranthène (autres substances présentes dans la créosote, mais non utilisées comme marqueur) ne sont pas considérablement réduits par rapport à la créosote non traitée. Étant donné que les quotients de risque (PEC/PNEC) pour ces deux HAP dans la "créosote standard" sont nettement supérieurs à 1, le CSTEE ne pense pas que des contrôles basés uniquement sur la limite en B[a]P soient suffisants.
Décision 2002/59/CE · Article
Article considérant 73
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
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