Décision 2002/59/CE · Article

Article considérant 81

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/59/CE
RattachementDécision 2002/59/CE
Versionacte d'origine du 23/01/2002 (CELEX 32002D0059)
RéférenceConsidérant 81 de la décision 2002/59/CEEUR-Lex →

(81) Les applications actuelles de bois créosoté peuvent en effet impliquer un contact avec les eaux souterraines. La créosote présente dans les clôtures, tuteurs d'arbres fruitiers, poteaux électriques et de télécommunications et autres produits traités avec cette substance et placés dans le sol peut atteindre les eaux souterraines et entraîner leur contamination par des HAP. Cela se produit essentiellement, pour ne pas dire exclusivement, dans les zones où les eaux souterraines se trouvent à très faible profondeur, c'est-à-dire près de la surface.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0059. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).