Décision 2002/149/CE · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/149/CE
RattachementDécision 2002/149/CE
Versionacte d'origine du 30/10/2001 (CELEX 32002D0149)
RéférenceConsidérant 14 de la décision 2002/149/CEEUR-Lex →

(14) Le trafic de marchandises assuré dans le cadre de la continuité territoriale (hors ciment et hydrocarbures) est pris en charge, de façon à peu près égale, par la SNCM (transbordeurs et cargos mixtes) et la CMN (cargos mixtes). En 1999, il a atteint 950000 tonnes nettes: 799000 tonnes entrant en Corse et 151000 en sortant. Ce trafic se répartissait pour l'essentiel entre Bastia (504000 tonnes) et Ajaccio (306000 tonnes), Porto-Vecchio ne dépassant pas 70000 tonnes. Groupe SNCM

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0149. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).