Décision 2002/150/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/150/CE
RattachementDécision 2002/150/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32002D0150)
Référencearticle 1 de la décision 2002/150/CEEUR-Lex →

Les protéines de pomme de terre coagulées et leurs hydrolysats, tels que décrits dans l'annexe, peuvent être mis sur le marché de la Communauté en tant que nouveaux ingrédients alimentaires.

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