(94) Assurer la comparabilité des données au fil du temps lorsqu'on passe de la structure d'une entreprise à celle d'une entreprise différente pose davantage de problèmes que ce ne fut le cas autrefois avec les modifications apportées à la structure IMS prédominante. Comme on l'a vu ci-dessus, ces modifications consistaient généralement à subdiviser les modules initiaux en modules plus petits. Dans ces cas-là, la somme des nouveaux petits modules concernés pouvait être comparée avec les modules initiaux plus grands, rendant ainsi la comparabilité très aisée. D'autres modifications de la structure se faisaient généralement à très petite échelle, comme le passage de 1845 à 1860 modules. En outre, la comparabilité a été facilitée par le fait que les données venaient de la même entreprise (IMS) et avaient donc un mode de formatage identique.
Décision 2002/165/CE · Article
Article considérant 94
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/165/CE
RattachementDécision 2002/165/CE
Versionacte d'origine du 03/07/2001 (CELEX 32002D0165)
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