(119) Alcoa a réalisé une expérience en grandeur nature dans sa fonderie Eastalco du Maryland (États-Unis). Bien que ce fondeur n'ait pas produit de P0404 au cours des dernières années, il a pu convertir à la production de P0404 trois cuves à aluminium standard en l'espace de deux mois. Les parties ont ainsi affirmé que cet exemple était représentatif de la facilité et de la rapidité du passage d'une fonderie à la production de P0404. La Commission ne saurait toutefois admettre que l'exemple d'Eastalco est représentatif de la réalité économique. Premièrement, la fonderie en question avait produit du P0404 auparavant, ce qui a grandement facilité la conversion car elle disposait déjà de l'équipement nécessaire, des méthodes de travail et, surtout, de l'expérience de cette production. Deuxièmement, ce fondeur n'a produit, au total, du P0404 que dans trois cuves, alors qu'il en possède plus d'une centaine. Le temps nécessaire serait nettement supérieur à deux mois, surtout pour un fondeur n'ayant jamais produit de P0404, pour produire des quantités plus importantes que celles correspondant aux trois cuves de fusion converties. Troisièmement, le fait qu'un fondeur produise de petites quantités de P0404 dans un nombre limité de cuves n'en fait pas un fournisseur à long terme de grandes quantités de ce produit. Comme exposé ci-dessus, une& sp;production à petite échelle ou à titre d'expérience pour le marché au comptant ne saurait être considérée comme une source d'approvisionnement par des acheteurs comme ceux des marchés de l'aéronautique en aval.
Décision 2002/174/CE · Article
Article considérant 119
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/174/CE
RattachementDécision 2002/174/CE
Versionacte d'origine du 03/05/2000 (CELEX 32002D0174)
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